1. MENTIONS LÉGALES

Propriétaire : DOC’VELOS (SARL), exploitant du site et de la boutique Neovelodoc, 3 RUE EMMERY, 75020 PARIS.

Immatriculation : SIREN 754 072 940 (RCS Paris).

TVA Intracommunautaire : FR61754072940.

Responsable de la publication : DOC’VELOS – contact@neovelodoc.fr.

Contact : +33 7 57 84 37 74.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION (CGV-CGU)

Article 1. Objet : Les présentes conditions régissent les ventes effectuées sur le site Neovelodoc par la société DOC’VELOS.

Article 2. Prix et Paiement : Les prix sont en Euros TTC. Le paiement s’effectue exclusivement par virement bancaire. La commande est validée après réception effective des fonds (sous 7 jours maximum, sinon la commande est annulée).

Article 3. Livraison : Livraison gratuite en France et en Belgique. Traitement sous 0-24h (jours ouvrés) à compter de la réception effective du virement bancaire, et acheminement sous 48h-72h (jours ouvrés) par nos services internes, sur rendez-vous.

Article 4. Garantie (2 ans) : Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité de 2 ans. En cas de défaut, DOC’VELOS assure la réparation ou l’échange gratuitement.

Article 5. Réserve de propriété : Les produits restent la propriété de DOC’VELOS jusqu’au paiement intégral du prix.

Article 6. Médiation : En cas de litige, le client peut utiliser la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) de la Commission Européenne ou contacter un médiateur de la consommation agréé.

3. POLITIQUE DE LIVRAISON

Zones : France et Belgique.

Tarif : Livraison gratuite sans minimum d’achat.

Délais : Préparation (0-24h ouvrées à compter de la réception effective du virement bancaire) + Transit (48h-72h ouvrées), soit un délai global de 2 à 4 jours ouvrés.

Méthode : Service de livraison interne Neovelodoc. Contact par e-mail et téléphone pour fixer un créneau.

État : Vélo livré monté ou en carton, selon votre choix.

4. RETOURS ET REMBOURSEMENTS

Délai de rétractation : 30 jours.

Frais de retour : À la charge exclusive du client. Le produit doit être renvoyé par un transporteur spécialisé à notre adresse officielle de retour : DOC’VELOS, 3 RUE EMMERY, 75020 PARIS, France.

État du produit : Neuf ou essayé (propre).

Remboursement : Par virement bancaire sous 14 jours après réception et inspection du produit.

Produit défectueux : Prise en charge totale par DOC’VELOS (échange ou réparation).

5. MODES DE PAIEMENT

Méthode unique : Virement Bancaire (SEPA).

Sécurité : Cryptage HTTPS (SSL). Aucune donnée bancaire n’est saisie ou stockée sur le site.

Instructions : L’IBAN et le BIC sont fournis sur la page de confirmation de commande.

6. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Données : Nom, adresse, e-mail et téléphone collectés pour la livraison et la facturation.

Conservation : 3 ans pour les données clients, 10 ans pour les factures.

Tiers : Partage uniquement avec Google Analytics (anonymisé). Pas de partage pour le paiement ou la livraison (gestion interne).

Droits : Accès et suppression via contact@neovelodoc.fr.